Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site comparateur-rcpro-sante.fr est édité par :
EGA CONSEIL, SAS (Société par actions simplifiée) au capital de 1 000 €
Siège social : 13 rue Marcel Bontemps, 92100 Boulogne-Billancourt
SIRET : 910 739 028 00025
RCS Nanterre 910 739 028
TVA intracommunautaire : FR54910739028
Téléphone : 01 81 80 29 87
Email : contact@egaconseil.org
Inscrit à l'ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance) sous le numéro : 22002487 — vérifiable sur www.orias.fr.
2. Directeur de la publication
Aurélien Samier
3. Hébergeur
{HEBERGEUR_NOM}
{HEBERGEUR_ADRESSE}
Téléphone : {HEBERGEUR_TELEPHONE}
4. Contact
Pour toute question relative au site ou au service, vous pouvez écrire à contact@egaconseil.org ou utiliser notre formulaire de contact.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, illustrations, logos, icônes, photographies, programmes, base de données, charte graphique) sont la propriété exclusive de EGA CONSEIL ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1 et suivants).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.
Les marques citées sur le site (MACSF, La Médicale, AXA, MADP Assurances et autres) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
6. Crédits
Conception, design et développement : EGA CONSEIL.
Photographies : photographies sous licence et placeholders
Unsplash en cours de remplacement.
Polices typographiques : Fraunces et DM Sans
(Google Fonts, licences SIL Open Font License).
7. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.